Le Sénat

Introduction

Lieu essentiel de la République, ce nom vient du mot latin "senex" qui signifie "conseil des anciens" (appelé aussi la haute Assemblée). Il existe en France depuis la Révolution, et a accueilli beaucoup de personnages célèbres : Carnot, Fouché ou Chaptal, Hausmann, Victor Hugo, Clémenceau, ou Victor Schoelcher, Michel Debré ou François Mitterrand. Situé au Palais du Luxembourg, grand monument parisien construit au 17e siècle à la demande de Marie de Médicis. Le jardin du Luxembourg est à la disposition des parisiens.

Les sénateurs siègent neuf mois dans l'année, du premier jour d'octobre au dernier jour de juin. Ils représentent les collectivités territoriales de la République et les Français établis hors de France. Il s'agit du « grand conseil des communes de France » selon Gambetta.

Description

Ils sont 321, les sénateurs, réunis au palais du Luxembourg qui donne, à Paris, sur les beaux jardins du Luxembourg. Ils discutent les mêmes lois que les députés, qu'ils ont également examinées au préalable au sein de commissions spécialisées. Lorsque le texte de loi voté par l'Assemblée nationale leur paraît incomplet ou imprécis, ils cherchent à l'améliorer en proposant une autre version. Laquelle reprend la direction de l'Assemblée nationale pour un nouveau vote : ce va-et-vient s'appelle la "navette". Et il peut durer plusieurs semaines !

Pourquoi deux assemblées alors, si elles accomplissent le même travail ? Pour une raison simple : cela permet d'être sûr qu'une loi n'est pas adoptée à la va-vite sans réflexion. Chacun peut améliorer le travail de l'autre, au profit de tous. Néanmoins, lorsqu'une loi reste bloquée longtemps, lorsqu'aucun accord n'est possible entre députés et sénateurs, c'est l'Assemblée nationale qui a le dernier mot.

Les sénateurs ont pourtant un atout dont ne jouissent pas les députés : la stabilité de l'emploi. En effet, le président de la République peut dissoudre l'Assemblée nationale, mais pas le Sénat. Chaque sénateur est donc assuré de terminer son mandat. En revanche, le Sénat n'a pas la possibilité de contraindre le Premier ministre à démissionner.

Comment les sénateurs sont-ils élus ?

Le Sénat se veut le représentant des collectivités territoriales. Les sénateurs ne sont donc pas directement élus par les Français, mais par d'autres élus au suffrage universel : des maires, des conseillers municipaux, des députés,..., en tout 145 000 électeurs. On parle donc d'élections au suffrage universel indirect.

Le scrutin varie selon le nombre de sénateurs à élire :

• s'il y en a quatre, voire moins, on utilise le scrutin majoritaire à deux tours : lors du premier tour, le candidat ayant obtenu la majorité absolue (c'est à dire au moins la moitié des bulletins de vote + un) est déclaré vainqueur. Si aucun ne remporte cette fameuse majorité absolue, un deuxième tour est organisé. Finalement, celui ou celle qui obtient le plus de suffrages est élu(e).
  
  Bien sûr, s'il n'y a qu'un seul sénateur à élire, le scrutin est uninominal : on ne vote que pour une seule personne. S'il y en a de 1 à 4, on vote pour une liste (scrutin de liste).
• s'il y en a au moins cinq, c'est un scrutin de liste proportionnel à un seul tour : toutes les listes de candidats ayant obtenu 5% des voix sont représentées; une liste qui obtient 40% des voix décroche 40% des sièges. Simple, non ?

Un sénateur est élu pour 9 ans. Tous les 3 ans, un tiers du Sénat est renouvelé.

Pour être candidat au mandat de sénateur, il faut : être électeur, de nationalité française et âgé d'au moins 35 ans.

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